Actualités
Le compostage en vidéo
Décret pour l’Élection des Députés à l’Assemblée Nationale
Conseil Municipal du 13 Juin 2024
Ordre du Jour Délibérations
Avis de reprise de concession
Restaurant Scolaire : Menus Mai 2024
Récupérateurs d’eau de pluie – ABCèze
Restaurant Scolaire : Menus Novembre 2024
Lettre d’Information – Reprise de sépulture en terrain commun – Cimetière n° 1
Plusieurs sépultures établies en terrain non concédé (terrain commun) situées dans le cimetière communal n° 1 feront l’objet d’une procédure de reprise par la commune car le délai de rotation est arrivé à expiration. Les familles souhaitant récupérer leurs défunts aux...
Reprises de concessions trentenaires non renouvelées
Plusieurs concessions temporaires d’une durée de 30 ans sont arrivées à échéance. Selon l’article L 2213-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) celui-ci dispose que : « Les concessionnaires ou leur ayant droit peuvent procéder en principe...
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