conseils Municipaux
Fermeture du City Stade / Terrain Multisport le 21/04/2024
Accès interdit au public en raison du vide-greniers
Récupérateurs d’eau de pluie – ABCèze
Convocations de la Commission de Contrôle
Restaurant Scolaire : Menus Avril 2024
ARRETE N° 2024-32 DP 030 288 24 R0006
ARRETE N° 2024-33 DP 030 288 24 R0007
Récépissé Dépôt DP 030 288 24 R0009
Avis d’Enquête PUBLIQUE
Conseil Municipal du 4er Avril 2024
Liste des Délibérations Ordre du Jour
Lettre d’Information – Reprise de sépulture en terrain commun – Cimetière n° 1
Plusieurs sépultures établies en terrain non concédé (terrain commun) situées dans le cimetière communal n° 1 feront l’objet d’une procédure de reprise par la commune car le délai de rotation est arrivé à expiration. Les familles souhaitant récupérer leurs défunts aux...
Reprises de concessions trentenaires non renouvelées
Plusieurs concessions temporaires d’une durée de 30 ans sont arrivées à échéance. Selon l’article L 2213-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) celui-ci dispose que : « Les concessionnaires ou leur ayant droit peuvent procéder en principe...
CONVOCATION 2024
