Ordre du Jour

Liste des Délibérations

Délibérations

DEL n° 2024-72 Approbation du procès-verbal du 20 Novembre 2024

DEL n° 2024-73 Délibération instituant l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police Municipale

DEL n° 2024-74 Création d’un emploi permanent

DEL n ° 2024-75 portant modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi

DEL n° 2024-76 Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet

DEL n° 2024-77 Modification de la durée de service d’un emploi à temps non complet

DEL n° 2024-78 Délibération modifiant le tableau des effectifs

DEL n ° 2024-79 Subvention Banque Alimentaire du Gard

DEL n ° 2024-79 Subvention Banque Alimentaire du Gard

DEL n° 2024-80 Décision Modificative n ° 1 Budget Général

DEL n° 2024-81 Demande de subvention auprès du conseil départemental du Gard

DEL n° 2024-82 Demande de subvention auprès de l’Etat

DEL n° 2024-83 Autorisation du quart des crédits d’investissement

DEL n° 2024-84 Modification du règlement intérieur des services périscolaire